TOLOSA MODE
Présentation de la marque TOLOSA MODE
Déposée le 27 août 1985 par SA TOLOSA MODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « TOLOSA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOLOSA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322038.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOLOSA MODE est expirée depuis le 27 août 1995.
SA TOLOSA MODE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07